Connexion

Mentions légales

Éditeur du site

Spec2Sign est édité par [À compléter : raison sociale], [À compléter : forme juridique] au capital de [À compléter : montant] €, immatriculée au RCS de [À compléter : ville] sous le numéro SIRET [À compléter : SIRET].

Siège social : [À compléter : adresse complète]. TVA intracommunautaire : [À compléter : numéro de TVA].

Contact : [À compléter : email de contact].

Directeur de la publication

[À compléter : nom et prénom du directeur de la publication], en qualité de [À compléter : fonction].

Hébergement

Le service est hébergé dans l'Union européenne par [À compléter : nom de l'hébergeur], [À compléter : adresse de l'hébergeur].

Propriété intellectuelle

La marque Spec2Sign, le logiciel, les textes, graphismes et logos sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.

Les documents, cahiers de recette et PV produits par les clients restent leur propriété exclusive.

Signalement

Pour signaler un contenu illicite ou une vulnérabilité, écrivez à [À compléter : email de contact] ou utilisez la rubrique Aide & retours de l'application.